Certificat de Contrôle
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Nous, soussignés, Centre de Formations Professionnelles HSCE
SIRET -53163692600010- RCS Antibes
NAF Formation continue d'adultes 8559A
Sous le Contrôle de la DIRECCTE N° 93.0606.74306
Organisme de Formations Certifié AFAQ - AFNOR 2017.74417.1
RC PRO souscrite auprès de HISCOX sous le N° 10738
Représentant légal Mr Laurent Long
Siège social 400 Avenue Roumanille - Green Side 7 NCI 06410 BIOT (Fr)
Attestons que le Candidat Prénon Nom
a suivi l'intégralité de l'action pédagogique DES Expert Maritime - Edition 2017
Formation sous copyright INPI CE 3721161
Statut : -
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Jury signataire
Président de Jury
Monsieur Paul Bezzi - PDG France Hélice
Vice Président
Monsieur Patrice Gueux - Distributeur Absolute Yacht
Maître Bernadette Ramos - Avocate
Maître Michaël Bardin - Enseignant Chercheur Docteur en Droit
Monsieur Christian Roux - Expert Maritime
Monsieur Pierre Mousain - Expert Comptable
Monsieur Pierre Jean Cubillé - PDG PJC Genève Communication
Monsieur Dominique Dettori - Gérant Chantier Naval Dettori
Monsieur Philippe Giraud - Gérant Chantier Naval du Roussillon
Action pédagogique évaluée et déclarée conforme au référentiel « Conformité en formation professionnelle », reconnu par le CNEFOP et respectant l’ensemble des critères de l’article R 6316-1 du code du travail issu du décret n°2015-790 du 30 juin 2015. E-AFAQ et AFAQ sont des marques déposées. CERTI F 1640.1 06/2016 Les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur cette page Internet sont réservés au titre du droit d’auteur, ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et sont factuellement propriété de la société HSCE. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant rectification ou suppression des informations la concernant. Afin d'exercer ce droit, veuillez vous adresser à la société HSCE. Toutefois nous attirons votre attention sur le fait que cette supression entrainera de facto l'annulation de la signature numérique du document d'examen rendant celui-ci non opposable.