Stagiaire LONG Laurent
Certificat de Contrôle
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Nous, soussignés, Centre de Formations Professionnelles HSCE
SIRET -53163692600010- RCS Antibes
NAF Formation continue d'adultes 8559A
Sous le Contrôle de la DIRECCTE N° 93.0606.74306
Organisme de Formations Certifié AFAQ - AFNOR 2017.74417.1
N° de Certification AFNOR reconnue CNEFOP au Référentiel National Qualité 2019/84725.1
Siège social 400 Avenue Roumanille - Green Side 7 NCI 06410 BIOT (Fr)
Attestons que le Candidat LONG Laurent
a suivi, présenté et obtenu la Certification Professionnelle niveau académique II Licence
Nomenclature académique approuvée le 21 mars 1969 par le groupe permanent de la
Formation Professionnelle et la Promotion Sociale.
E.A.M Expert Assurance Maritime édition 2017
Nomenclature 333 R publiée au JORF N° 182 du 5 août 2017, sur arrêté Ministériel du 28 juillet 2017 (NOR : MTRD1722172A) sur Approbation de la Commission Nationale des Certifications Professionnelles
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Statut : Diplômé - Titulaire de la Certification E.A.M
Mention : Trés bien
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TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles NOR : MTRD1722172A
La ministre du travail,
Vu le code de l’éducation,
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L 6421-1,
Vu l’avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 7 juillet 2017, Arrête en son Art. 1er, la certification enregistrée au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature (333 r) des spécialités de formation (Expert-e Assurance Maritime), du niveau (II) et de la durée (5 ans).
Par Décret N° 2019-14 du 8 janvier 2019 (NOR MTRD1834949D) relatif au cadre national des Certifications Professionnelles, le niveau académique II en nomenclature approuvée le 21 mars 1969 est converti en niveau 6 par le cadre National des Certifications Professionnelles.
L'action pédagogique est évaluée et déclarée conforme au référentiel « Conformité en formation professionnelle », reconnu par le CNEFOP et respectant l’ensemble des critères de l’article R 6316-1 du code du travail issu du décret n°2015-790 du 30 juin 2015. E-AFAQ et AFAQ sont des marques déposées. Les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur cette page Internet sont réservés au titre du droit d’auteur, ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et sont factuellement propriété de la société HSCE. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant rectification ou suppression des informations la concernant. Afin d'exercer ce droit, veuillez vous adresser à la société HSCE. Toutefois nous attirons votre attention sur le fait que cette supression entrainera de facto l'annulation de la signature numérique du document d'examen rendant celui-ci non opposable.