Certificat de Contrôle
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Nous, soussignés, Centre de Formations Professionnelles HSCE
SIRET -53163692600010- RCS Antibes
NAF Formation continue d'adultes 8559A
Sous le Contrôle de la DIRECCTE N° 93.0606.74306
Organisme de Formations Certifié AFAQ - AFNOR 2017.74417.1
Certification Référentiel National Qualité - AFNOR 2019.84725.1
Représentant légal Mr Laurent Long
Siège social 400 Avenue Roumanille - Green Side 7 NCI 06410 BIOT (Fr)
Attestons que la Candidate STEPHANT Arlette
a validée l'Examen de son Module Expert Judiciaire de la Certification Professionnelle
E.A.M Expert Assurance Maritime
Journal Officiel n°0182 du 5 août 2017, texte n° 31, suite à l'Arrêté Ministériel MTRD1722172A du 28 juillet 2017 portant l'enregistrement
au
Répertoire National des Certifications Professionnelles, code NSF 333r
Action pédagogique évaluée et déclarée conforme au référentiel « Conformité en formation professionnelle », reconnu par le CNEFOP et respectant l’ensemble des critères de l’article R 6316-1 du code du travail issu du décret n°2015-790 du 30 juin 2015. E-AFAQ et AFAQ sont des marques déposées. CERTIFICATION 1640.1 06/2016 Les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur cette page Internet sont réservés au titre du droit d’auteur, ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et sont factuellement propriété de la société HSCE. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant rectification ou suppression des informations la concernant. Afin d'exercer ce droit, veuillez vous adresser à la société HSCE. Toutefois nous attirons votre attention sur le fait que cette supression entrainera de facto l'annulation de la signature numérique du document d'examen rendant celui-ci non opposable.
